Recherche de questions (11^e législature)

• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56149 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56148 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56147 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : travailleurs du spectacle

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56146 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : marchés publics

  Titre : délégations de service public

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56145 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Etats-Unis

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56144 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56143 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56142 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : dioxines

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56141 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56140 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse