Recherche de questions (11^e législature)

• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56109 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56108 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56107 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56106 de M. Marc Dolez

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56105 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56104 de M. Michel Meylan

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56103 de M. Pascal Clément

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56102 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56101 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56100 de M. Yves Coussain

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 5 mars 2001