Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56029 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56028 de M. Roger Meï

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56027 de M. Yves Cochet

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56026 de M. François Goulard

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56025 de M. Robert Lamy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56024 de M. Pierre Brana

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56023 de M. Yann Galut

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56022 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56021 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56020 de M. Armand Jung

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Réponse publiée le 5 février 2001