Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55899 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55898 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55897 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55896 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : travail

  Titre : rémunérations

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55895 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55894 de Mme Bernadette Isaac-Sibille

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55893 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55892 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55891 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55890 de M. André Aschieri

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : roténone

  Question sans réponse