Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55849 de M. Michel Hunault

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55848 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55847 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55846 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55845 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55844 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55843 de M. André Berthol

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55842 de M. Roger Meï

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55841 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 55840 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse