Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55589 de M. André Aschieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55588 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : accès des locaux

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55587 de M. André Aschieri

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55586 de M. André Aschieri

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55585 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55584 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55583 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55582 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55581 de M. Georges Sarre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55580 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 février 2001