Recherche de questions (11^e législature)

• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73022 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73021 de M. André Aschieri

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73020 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Arménie

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73019 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Arménie

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73018 de M. Georges Sarre

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73017 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : LP

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73016 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73015 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73014 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : exercice de la profession

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73013 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Question sans réponse