Recherche de questions (11^e législature)

• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72553 de M. Robert Lamy

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72552 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72551 de M. André Aschieri

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : condiments et épices

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72550 de M. André Schneider

  Rubrique : travail

  Titre : salaires

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72549 de M. Jacques Myard

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72548 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 3

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72547 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : A 31

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72546 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : routes nationales

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72545 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Nigeria

  Question close sans réponse le 25 mars 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72544 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée des arts premiers

  Question sans réponse