Recherche de questions (11^e législature)

• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71621 de M. André Aschieri

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71620 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires étrangères : personnel

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71619 de M. André Aschieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71618 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71617 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71616 de M. André Aschieri

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : plastique PVC

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71615 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71614 de M. André Aschieri

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71613 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire et insertion professionnelle et sociale

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71612 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 11 février 2002