Recherche de questions (11^e législature)

• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18593 de M. Victor Brial

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Wallis-et-Futuna

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18592 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18591 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18590 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18589 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : liquidation des pensions

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18588 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémoration du quatre-vingtième anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18587 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 28 décembre 1998
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18586 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18585 de M. André Aschieri

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : incendies

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 24 août 1998

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  Question écrite n° 18584 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : services

  Titre : nettoyage

  Réponse publiée le 2 novembre 1998