Recherche de questions (11^e législature)

• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18433 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18432 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : DEUG

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18431 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18430 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18429 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18428 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : économie sociale

  Titre : MNEF

  Question sans réponse
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18427 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : TVA

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18426 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18425 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 17 août 1998

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  Question écrite n° 18424 de M. François Liberti

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 25 janvier 1999