Recherche de questions (11^e législature)

• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70193 de M. Alain Clary

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70192 de M. André Aschieri

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archivage

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70191 de M. André Aschieri

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70190 de M. André Aschieri

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70189 de M. André Aschieri

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70188 de M. André Aschieri

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70187 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : police

  Titre : équipements

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70186 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : police

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70185 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70184 de M. Yann Galut

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse