Recherche de questions (11^e législature)

• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16035 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : Union européenne

  Titre : traité d'Amsterdam

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16034 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16033 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16032 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16031 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16030 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16029 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16028 de M. François Sauvadet

  Rubrique : handicapés

  Titre : COTOREP

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16027 de M. Gérard Fuchs

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres d'agriculture

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 16026 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 25 octobre 1999