Recherche de questions (11^e législature)

• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15429 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 21 février 2000
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15428 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 21 juin 1999
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15427 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant volontaire de la Résistance

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15426 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : surveillants

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15425 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 19 juin 2000
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15424 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15423 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15422 de M. Serge Janquin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15421 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15420 de M. Jean-Yves Le Drian

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 août 1998