Recherche de questions (11^e législature)

• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15022 de M. Georges Sarre

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : conservation

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15021 de M. Marc Dolez

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15020 de M. Marc Dolez

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de ville

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15019 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs agrégés

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15018 de M. Marc Dolez

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'intérim

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15017 de M. René Dutin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15016 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15015 de M. André Gerin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : inspecteurs de l'éducation nationale

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15014 de M. Georges Hage

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15013 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 15 février 1999