Recherche de questions (11^e législature)

• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14066 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord et Indochine

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14065 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14064 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14063 de M. André Gerin

  Rubrique : services

  Titre : gardiennage

  Question sans réponse
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14062 de M. André Gerin

  Rubrique : taxis

  Titre : chauffeurs

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14061 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : logement

  Titre : réhabilitation des cités minières

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14060 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce hors taxes

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14059 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14058 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14057 de M. Victor Brial

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Wallis-et-Futuna

  Réponse publiée le 29 juin 1998