Recherche de questions (11^e législature)

• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12980 de M. René Leroux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12979 de M. Marius Masse

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12978 de M. Yvon Montané

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12977 de M. Michel Pajon

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12976 de M. Michel Pajon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12975 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12974 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12973 de M. Paul Quilès

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Réponse publiée le 30 octobre 2000
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12972 de M. Patrick Rimbert

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12971 de M. René Rouquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 22 juin 1998