Recherche de questions (11^e législature)

• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9040 de M. Michel Dasseux

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9039 de M. François Brottes

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9038 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9037 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9036 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : postes

  Titre : agences postales

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9035 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9034 de M. Robert Lamy

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9033 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : dépanneurs remorqueurs

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9032 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kenya

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9031 de M. Marius Masse

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel administratif, ouvrier et technique

  Réponse publiée le 30 mars 1998