Recherche de questions (11^e législature)

• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8950 de M. Guy Drut

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : chargés de TD

  Réponse publiée le 27 septembre 1999
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8949 de M. Guy Drut

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8948 de M. Jean-Pierre Delalande

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8947 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : structures administratives

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8946 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : justice

  Titre : greffiers

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8945 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Défense

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8944 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8943 de M. Patrick Herr

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8942 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8941 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 25 mai 1998