Recherche de questions (11^e législature)

• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1453 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1452 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1451 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1450 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Question close sans réponse le 15 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1449 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1448 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1447 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1446 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1445 de M. François Sauvadet

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1444 de M. François Sauvadet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : résistants

  Réponse publiée le 15 septembre 1997