Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68693 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : personnes âgées

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68692 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68691 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68690 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68689 de M. Robert Poujade

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68688 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68687 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68686 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : polyhandicapés

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68685 de M. Yves Bur

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Rhin Rhône

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68684 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Question sans réponse