Recherche de questions (11^e législature)

• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67664 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : voirie

  Titre : A 7

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67663 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale : rapports avec les administrés

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67662 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67661 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67660 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67659 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime de rattachement

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67658 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : Roaccutane

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67657 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : cultes

  Titre : ministres des cultes

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67656 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67655 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Autriche

  Réponse publiée le 6 mai 2002