Recherche de questions (12^e législature)

• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26759 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26758 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26757 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de mutation

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26756 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26755 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26754 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26753 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26752 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26751 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26750 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 24 novembre 2003