Recherche de questions (12^e législature)

• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26223 de Mme Brigitte Le Brethon

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26222 de M. Jean Glavany

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26221 de M. David Habib

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26220 de M. Serge Janquin

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26219 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26218 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26217 de M. Michel Lefait

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26216 de M. Serge Janquin

  Rubrique : handicapés

  Titre : paraplégiques et tétraplégiques

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26215 de M. Michel Lefait

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26214 de M. Michel Lefait

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 9 mars 2004