Recherche de questions (12^e législature)

• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25942 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25941 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : Conservatoire national supérieur de la musique et de la danse

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25940 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25939 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25938 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25937 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25936 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25935 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25934 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25933 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 27 janvier 2004