Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25444 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25443 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Question sans réponse
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25442 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25441 de M. Michel Delebarre

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25440 de M. Gilles Cocquempot

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25439 de M. Gilles Cocquempot

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25438 de M. François Brottes

  Rubrique : eau

  Titre : FNDAE

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25437 de M. Christophe Masse

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liban

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25436 de M. Joël Hart

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25435 de M. Gilles Artigues

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Réponse publiée le 23 mars 2004