Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25364 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25363 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25362 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25361 de M. Frédéric de Saint-Sernin

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25360 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25359 de M. Georges Fenech

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25358 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : éthers de glycol

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25357 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25356 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25355 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 27 juillet 2004