Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25324 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : travail

  Titre : coût du travail

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25323 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : urbanisme

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 11 mai 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25322 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élevage

  Titre : sélection génétique

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25321 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25320 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : sports

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25319 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : sports

  Titre : sports de montagne

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25318 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25317 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25316 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25315 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : réglementation

  Question sans réponse