Recherche de questions (12^e législature)

• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25154 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25153 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25152 de M. Gérard Léonard

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25151 de M. Robert Lamy

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25150 de M. Gérard Léonard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25149 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : santé

  Titre : accidents vasculaires cérébraux

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25148 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25147 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25146 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25145 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 3 novembre 2003