Recherche de questions (12^e législature)

• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25124 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : eau

  Titre : FNDAE

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25123 de M. André Chassaigne

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25122 de M. Noël Mamère

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Crédit lyonnais

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25121 de M. Christian Decocq

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25120 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25119 de M. Dominique Tian

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : personnel

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25118 de M. Dominique Tian

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, alimentation et pêche : personnel

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25117 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25116 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Question sans réponse
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25115 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 8 décembre 2003