Recherche de questions (12^e législature)

• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24634 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : professions de santé

  Titre : manipulateurs radiologistes

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24633 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : professions de santé

  Titre : manipulateurs radiologistes

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24632 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24631 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24630 de M. Alain Ferry

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24629 de M. Jean-Claude Decagny

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24628 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24627 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24626 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24625 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Réponse publiée le 13 janvier 2004