Recherche de questions (12^e législature)

• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23934 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23933 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23932 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23931 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23930 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : anesthésistes

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23929 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23928 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23927 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23926 de M. Éric Raoult

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23925 de M. Éric Raoult

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 27 octobre 2003