Recherche de questions (12^e législature)

• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23854 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23853 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23852 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23851 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23850 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23849 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23848 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23847 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : DGF

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23846 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23845 de M. Daniel Paul

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 15 décembre 2003