Recherche de questions (12^e législature)

• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23684 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23683 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23682 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23681 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : politique économique

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23680 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23679 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23678 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23677 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23676 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23675 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 22 décembre 2003