Recherche de questions (12^e législature)

• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23274 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23273 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23272 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23271 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Birmanie

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23270 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : transports urbains

  Titre : tramways

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23269 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23268 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23267 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hygiène et sécurité

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23266 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : légionellose

  Question sans réponse
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23265 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 10 novembre 2003