Recherche de questions (12^e législature)

• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22354 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : spécialités médicales

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22353 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22352 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 11 mai 2004
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22351 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : défense

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22350 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : informatique

  Titre : logiciels

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22349 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : entreprises

  Titre : cadres

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22348 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations de montagne

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22347 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22346 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22345 de M. Jean Bardet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 6 octobre 2003