Recherche de questions (12 e législature) - Assemblée nationale

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2 juin 2003

Question écrite n° 19391 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 24 novembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19390 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 28 septembre 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19389 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 7 juillet 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19388 de M. Jean-Pierre Le Ridant

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 6 octobre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19387 de Mme Marie-George Buffet

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 20 janvier 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19386 de M. Patrick Roy

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19385 de M. Patrick Roy

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 25 août 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19384 de M. Patrick Roy

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19383 de M. François Liberti

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 27 octobre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19382 de M. François Liberti

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : recherche : budget

Réponse publiée le 14 juillet 2003

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