Recherche de questions (12^e législature)

• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19042 de M. Christian Blanc

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19041 de M. François Liberti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19040 de M. Alain Rodet

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19039 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19038 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : biens exonérés

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19037 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19036 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19035 de M. Pierre Lang

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19034 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19033 de M. François Asensi

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 7 juillet 2003