Recherche de questions (12^e législature)

• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18782 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zonage

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18781 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18780 de M. David Habib

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18779 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18778 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : filière socio-éducative

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18777 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18776 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18775 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18774 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18773 de M. André Santini

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003