Recherche de questions (12^e législature)

• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18621 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes et chiropracteurs

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18620 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Question sans réponse
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18619 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18618 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18617 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18616 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18615 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18614 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18613 de Mme Marie-Josée Roig

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychiatres

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18612 de M. Michel Raison

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003