Recherche de questions (12^e législature)

• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18581 de M. Jean-Marie Geveaux

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18580 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18579 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18578 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18577 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18576 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18575 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18574 de M. Michel Françaix

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18573 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18572 de M. François Hollande

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 6 octobre 2003