Recherche de questions (12^e législature)

• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18059 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18058 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18057 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18056 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18055 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18054 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18053 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18052 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : police

  Titre : officiers

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18051 de M. Daniel Mach

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18050 de M. Daniel Mach

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 16 juin 2003