Recherche de questions (12^e législature)

• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17969 de M. François Vannson

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17968 de M. François Vannson

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17967 de M. François Vannson

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17966 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Question sans réponse
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17965 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17964 de M. Jean Proriol

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17963 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17962 de M. Georges Hage

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17961 de M. André Chassaigne

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17960 de M. André Chassaigne

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003