Recherche de questions (12^e législature)

• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16978 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16977 de M. Édouard Jacque

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16976 de M. Pierre Lang

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16975 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16974 de M. Jean-Claude Bateux

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16973 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16972 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16971 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16970 de M. Jean Michel

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16969 de M. Maxime Bono

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003