Recherche de questions (12^e législature)

• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16368 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : lessives et détergents

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16367 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : publicité

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16366 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16365 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires et d'optique

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16364 de M. Alain Gouriou

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16363 de M. Michel Lefait

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16362 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : agriculture

  Titre : remembrement

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16361 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de surveillance

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16360 de M. François Hollande

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de surveillance

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16359 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 30 juin 2003