Recherche de questions (12^e législature)

• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16238 de M. Jean Michel

  Rubrique : santé

  Titre : épidémies

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16237 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : associations

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16236 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique de l'urbanisme

  Question close sans réponse le 5 juillet 2005
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16235 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16234 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16233 de M. Jean-Pierre Dupont

  Rubrique : santé

  Titre : légionellose

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16232 de M. Joël Giraud

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de grande instance

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16231 de M. Alain Rodet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16230 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : régulation du trafic

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16229 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 16 juin 2003