Recherche de questions (12^e législature)

• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14507 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14506 de M. André Berthol

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14505 de M. Daniel Paul

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14504 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14503 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : communes

  Titre : délégations de service public

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14502 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires sociales, travail et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14501 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14500 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14499 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14498 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 26 mai 2003