Recherche de questions (12^e législature)

• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11215 de M. Albert Facon

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11214 de M. François Dosé

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11213 de M. Albert Facon

  Rubrique : Union européenne

  Titre : institutions communautaires

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11212 de M. Émile Blessig

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11211 de M. Claude Birraux

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11210 de M. François Vannson

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11209 de M. Claude Birraux

  Rubrique : famille

  Titre : veuvage

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11208 de Mme Anne-Marie Comparini

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11207 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11206 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 26 mai 2003