Recherche de questions (12^e législature)

• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11040 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11039 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de surveillance

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11038 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11037 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11036 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11035 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11034 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11033 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11032 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues Clermont-Ferrand Paris

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11031 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question sans réponse