Recherche de questions (12^e législature)

• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11000 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10999 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10998 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10997 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10996 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10995 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10994 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10993 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10992 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10991 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 9 juin 2003